Déposée le 28 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOCEAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TERRAMARINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-24 du 16 juin 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOCEAN domicilié(e) KERAVEL BP 07, 29682 ROSCOFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 470 613 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BIOCEAN - France.
La marque TERRAMARINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL BIOCEAN - KERAVEL BP 07, 29682 ROSCOFF - France - SIREN 350470613
SARL BIOCEAN - France
Inscription le 13 février 1996 - Transmission de propriété n°197444 - Publication au BOPI 1996-02-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-05
Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24
Produits chimiques destinés à l'industrie ainsi qu'à l'agriculture Engrais pour les terres Préparation pour blanchir et autre substance pour lessiver Savons Parfumerie Cosmétique Dentifrice.Produits pharmaceutiques vétérinaire et hygiénique Substances diététique à usage médicale Matière pour empreinte dentaire
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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