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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BioCapTech
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Biocaps
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Biocaps
BioCapTech, SAS

Numéro de dépôt :
4162658
Date de dépôt :
06/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2025
Biocaps de BioCapTech

Présentation de la marque Biocaps

Déposée par voie électronique le 6 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BioCapTech auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Biocaps » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BioCapTech domicilié(e) 20 rue d'Algrange - 57240 - Nilvange - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BioCapTech, M. Loïc Chomel de Varagnes domicilié(e) 20 rue d'Algrange - 57240 - Nilvange - France.

La marque Biocaps a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biocaps arrivera à expiration en date du 6 mars 2025.


BioCapTech, SAS - 20 rue d'Algrange - 57240 - Nilvange - France


BioCapTech, M. Loïc Chomel de Varagnes - 20 rue d'Algrange - 57240 - Nilvange - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; fongicides, herbicides.