Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOBRETAGNE LE BOIS VALORISE
BIOBRETAGNE, SAS

Numéro de dépôt :
4282162
Date de dépôt :
22/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2026
BIOBRETAGNE LE BOIS VALORISE de BIOBRETAGNE

Présentation de la marque BIOBRETAGNE LE BOIS VALORISE

Déposée par voie électronique le 22 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOBRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOBRETAGNE LE BOIS VALORISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOBRETAGNE domicilié(e) ZA LES BOUVREUILS - 35140 - SAINT-HILAIRE DES LANDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 631 267 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Jacques RIBOT domicilié(e) ZA LES BOUVREUILS - 35140 - SAINT-HILAIRE-DES-LANDES - France.

La marque BIOBRETAGNE LE BOIS VALORISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282162.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOBRETAGNE LE BOIS VALORISE arrivera à expiration en date du 22 juin 2026.

BIOBRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : BioBretagne Le bois valorisé


BIOBRETAGNE, SAS - ZA LES BOUVREUILS - 35140 - SAINT-HILAIRE DES LANDES - France - SIREN 802631267


M. Jean-Jacques RIBOT - ZA LES BOUVREUILS - 35140 - SAINT-HILAIRE-DES-LANDES - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; bois de feu .