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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BioBretagne
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BioBretagne Le bois valorisé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BioBretagne Le bois valorisé
BioBretagne, sas

Numéro de dépôt :
4105980
Date de dépôt :
17/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/07/2024
BioBretagne Le bois valorisé de BioBretagne

Présentation de la marque BioBretagne Le bois valorisé

Déposée le 17 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BioBretagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BioBretagne Le bois valorisé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BioBretagne domicilié(e) ZA LES BOUVREUILS - 35140 - SAINT HILAIRE DES LANDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 631 267 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOCOMBUSTIBLES domicilié(e) AVENUE DES DIGUES - 14123 - FLEURY SUR ORNE - France.

La marque BioBretagne Le bois valorisé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105980.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioBretagne Le bois valorisé est expirée depuis le 17 juillet 2024.

BioBretagne a également déposé les autres marques suivantes : BIOBRETAGNE LE BOIS VALORISE


BioBretagne, sas - ZA LES BOUVREUILS - 35140 - SAINT HILAIRE DES LANDES - France - SIREN 802631267


BIOCOMBUSTIBLES - AVENUE DES DIGUES - 14123 - FLEURY SUR ORNE - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ; ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.