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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOBASIC Environnement
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ECOTERTRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOTERTRE
BIOBASIC Environnement SARL

Numéro de dépôt :
3614248
Date de dépôt :
27/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2018
ECOTERTRE de BIOBASIC Environnement

Présentation de la marque ECOTERTRE

Déposée le 27 novembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOBASIC Environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOTERTRE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOBASIC Environnement domicilié(e) Biopôle Clermont-Limagne,63360 SAINT-BEAUZIRE - 63360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 190 501 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOBASIC Environnement domicilié(e) Biopôle Clermont-Limagne,63360 SAINT-BEAUZIRE - 63360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOTERTRE est expirée depuis le 27 novembre 2018.

BIOBASIC Environnement a également déposé les autres marques suivantes : €cobasic , bio€co , ECOREM , €COnews , €comap


BIOBASIC Environnement SARL - Biopôle Clermont-Limagne,63360 SAINT-BEAUZIRE - 63360 - France - SIREN 433190501


BIOBASIC Environnement - Biopôle Clermont-Limagne,63360 SAINT-BEAUZIRE - 63360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.