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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bioaxial
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Bioaxial
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bioaxial
Bioaxial, SAS

Numéro de dépôt :
4052403
Date de dépôt :
05/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2023
Bioaxial de Bioaxial

Présentation de la marque Bioaxial

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bioaxial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bioaxial » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bioaxial domicilié(e) 40 rue de Paradis, LP BRAITBART - 75010 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 615 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bioaxial, M. Louis-Philippe BRAITBART domicilié(e) 40 rue de Paradis, LP BRAITBART - 75010 - Paris - France.

La marque Bioaxial a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bioaxial est expirée depuis le 5 décembre 2023.

Bioaxial a également déposé les autres marques suivantes : CODIM100


Bioaxial, SAS - 40 rue de Paradis, LP BRAITBART - 75010 - Paris - France - SIREN 520615196


Bioaxial, M. Louis-Philippe BRAITBART - 40 rue de Paradis, LP BRAITBART - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 3 septembre 2014 - Changement d'adresse n°630308 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-03

Inscription le 17 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°635658 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie.