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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOatHome
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BASILIC & MIRABELLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BASILIC & MIRABELLE
BIOatHome, SAS
M. NAVARRE Michel
Mme DOUVRY Nathalie

Numéro de dépôt :
4319543
Date de dépôt :
04/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/12/2026
BASILIC & MIRABELLE de BIOatHome

Présentation de la marque BASILIC & MIRABELLE

Déposée le 4 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOatHome, monsieur NAVARRE Michel, madame DOUVRY Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BASILIC & MIRABELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOatHome domicilié(e) 5 sente du Puits - 78420 - CARRIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , monsieur NAVARRE Michel domicilié(e) 22 Boulevard Jean Mermoz - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France, madame DOUVRY Nathalie domicilié(e) 42 ter rue du Général Leclerc - 78420 - CARRIERES SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOatHome, SAS, M. NAVARRE Michel domicilié(e) 22 BOULEVARD Jean Mermoz - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque BASILIC & MIRABELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASILIC & MIRABELLE arrivera à expiration en date du 4 décembre 2026.


BIOatHome, SAS - 5 sente du Puits - 78420 - CARRIERES SUR SEINE - France - SIREN 5

M. NAVARRE Michel - 22 Boulevard Jean Mermoz - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France

Mme DOUVRY Nathalie - 42 ter rue du Général Leclerc - 78420 - CARRIERES SUR SEINE - France


BIOatHome, SAS, M. NAVARRE Michel - 22 BOULEVARD Jean Mermoz - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de la sylviculture ; animaux vivants ; légumes frais ; semences (graines) ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses.