ARVITA
Présentation de la marque ARVITA
Déposée par voie électronique le 28 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) BIOALLIANCE PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARVITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARVITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARVITA est expirée depuis le 28 juillet 2021.
BIOALLIANCE PHARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Inscription le 5 novembre 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°634829 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-05
Inscription le 8 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°718362 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-08