Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEILLEUR PRODUIT BIO PAR UN JURY DE 100 CONSOMMATEURS BIO BIO A LA UNE.COM
BIOALAUNE, Société par actions simplifiéee

Numéro de dépôt :
4024285
Date de dépôt :
01/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2023
MEILLEUR PRODUIT BIO PAR UN JURY DE 100 CONSOMMATEURS BIO BIO A LA UNE.COM de BIOALAUNE

Présentation de la marque MEILLEUR PRODUIT BIO PAR UN JURY DE 100 CONSOMMATEURS BIO BIO A LA UNE.COM

Déposée par voie électronique le 1 août 2013 par la société BIOALAUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MEILLEUR PRODUIT BIO PAR UN JURY DE 100 CONSOMMATEURS BIO BIO A LA UNE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la société BIOALAUNE domicilié(e) Parc des grillons Bât 4, 60 Route de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 517 451 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric LE BELLOUR domicilié(e) Conseil en Propriété Industrielle, 21 Place de la République - 75003 - Paris - France.

La marque MEILLEUR PRODUIT BIO PAR UN JURY DE 100 CONSOMMATEURS BIO BIO A LA UNE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024285.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEILLEUR PRODUIT BIO PAR UN JURY DE 100 CONSOMMATEURS BIO BIO A LA UNE.COM est expirée depuis le 1 août 2023.


BIOALAUNE, Société par actions simplifiéee - Parc des grillons Bât 4, 60 Route de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France - SIREN 510517451


M. Eric LE BELLOUR - Conseil en Propriété Industrielle, 21 Place de la République - 75003 - Paris - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; les produits précités bénéficiant tous d'une certification "produits biologiques" ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; les produits précités bénéficiant tous d'une certification "produits biologiques" ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; les produits précités bénéficiant tous d'une certification "produits biologiques" ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; les produits précités bénéficiant tous d'une certification "produits biologiques" ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; les produits précités bénéficiant tous d'une certification "produits biologiques" ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; les produits précités bénéficiant tous d'une certification "produits biologiques" ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; les produits précités bénéficiant tous d'une certification "produits biologiques" ;

Publicité ; mercatique ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services de vente au détail de parfums, de produits cosmétiques, de produits d'entretien, de produits pharmaceutiques et vétérinaires, de produits diététiques, d'aliments pour bébés, de produits alimentaires, de fruits et légumes frais, de fleurs et plantes naturelles, de boissons alcoolisées ou non alcoolisées ; organisation d'un concours commercial dans le but d'établir un palmarès des meilleurs produits bio ; établissement de palmarès commerciaux ; études de marché ; organisation de salons commerciaux ; les services précités étant tous en relation avec des produits bénéficiant d'une certification "produits biologiques".