Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Bioagricola
/
BIOagricola
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOagricola
Bioagricola

Numéro de dépôt :
4689810
Date de dépôt :
08/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2030
BIOagricola de Bioagricola

Présentation de la marque BIOagricola

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2020 par Bioagricola auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOagricola » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-44 du 30 octobre 2020.

Le déposant est Bioagricola domicilié(e) 37 Route de Cescau - 64230 - Bougarber - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bioagricola, Monsieur Robert de Villeneuve domicilié(e) 37 Route de Cescau - 64230 - Bougarber - France.

La marque BIOagricola a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4689810.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOagricola arrivera à expiration en date du 8 octobre 2030.


Bioagricola - 37 Route de Cescau - 64230 - Bougarber - France


Bioagricola, Monsieur Robert de Villeneuve - 37 Route de Cescau - 64230 - Bougarber - France


Publication - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrage : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.