Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUPRA NITRATE
BIO3G, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4200581
Date de dépôt :
30/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/07/2025
SUPRA NITRATE de BIO3G

Présentation de la marque SUPRA NITRATE

Déposée le 30 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO3G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SUPRA NITRATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO3G domicilié(e) 3 rue Basse Madeleine - 22230 - MERDRIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 360 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINE VAZEL domicilié(e) Parc Monier, 167 Route de Lorient, Le Cassiopée - 35000 - RENNES - France.

La marque SUPRA NITRATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPRA NITRATE arrivera à expiration en date du 30 juillet 2025.

BIO3G a également déposé les autres marques suivantes : VALOR TONIC , UN MARAÎCHER DANS LA VILLE , AQUA LONGO , BIO DECLIC , PEPTI DIGEST , BIO SOL TONIC , ECO NITRATE , PREMIX TONIC , MICRO TONIC , HYGIENOR


BIO3G, Société par actions simplifiée - 3 rue Basse Madeleine - 22230 - MERDRIGNAC - France - SIREN 413360439


CABINET MARTINE VAZEL - Parc Monier, 167 Route de Lorient, Le Cassiopée - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques pour l'amendement des sols ; produits chimiques pour la conservation des aliments ; engrais pour les terres ; additifs chimiques aux fongicides, insecticides et herbicides ; terre pour la culture, terre végétale ; terreau ;

Désinfectants ; produits vétérinaires ; compléments nutritionnels à usage vétérinaire ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; plantes naturelles ; aliments pour animaux ; additifs pour fourrages non à usage médical ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; produits pour litières.