Présentation de la marque "Produire propre et rentable"
Déposée le 6 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO3G
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « "Produire propre et rentable" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-28 du 12 juillet 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO3G domicilié(e) 3 Rue Basse Madeleine - 22230 - MERDRIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 360 439 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, La Boétie domicilié(e) 35 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.
La marque "Produire propre et rentable" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIO3G, Société à responsabilité limitée - 3 Rue Basse Madeleine - 22230 - MERDRIGNAC - France - SIREN 413360439
La Boétie - 35 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France
Inscription le 27 octobre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°421232 - Publication au BOPI 2005-10-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2012 n°2506219 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-07-31
Matières premières pour l'agriculture, engrais et amendements pour les terres, tous ces produits étant biologiques et destinés à l'agriculture biologique ; matières premières pour l'alimentation animale, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; terre pour la culture, terre végétale, terreau. Désinfectants ; produits vétérinaires et hygiéniques pour animaux ; additifs pour le traitement des litières ; additifs pour le traitement des lisiers, fongicides et herbicides, tous ces produits étant biologiques et destinés à l'agriculture biologique. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) , plantes naturelles ; aliments et substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fortifiants (fourrage) , tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; additifs pour fourrages non à usage médical, tous ces produits étant biologiques et destinés à l'agriculture biologique ; compléments et produits nutritionnels diététiques pour animaux, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; produits pour litières ; sable aromatique pour animaux (litières) .
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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