Déposée le 11 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO3G
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PERLE DE JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-16 du 18 avril 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO3G domicilié(e) 3 Rue Basse Madeleine - 22230 - MERDRIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 360 439 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, La Boétie domicilié(e) 35 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.
La marque PERLE DE JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIO3G, Société à responsabilité limitée - 3 Rue Basse Madeleine - 22230 - MERDRIGNAC - France - SIREN 413360439
La Boétie - 35 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France
Inscription le 22 février 2006 - Changement de dénomination n°428749 - Publication au BOPI 2006-02-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2013 n°2526342 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-03-29
Errata sur les inscriptions - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Errata sur les inscriptions - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Inscription le 30 mai 2013 - Erratum n°601902 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-30
Engrais et amendements pour les terres. Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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