Déposée le 26 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO3G
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PEPTI TONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO3G domicilié(e) 3 RUE BASSE MADELEINE - 22230 - MERDRIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 360 439 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPARK AVOCATS, Mme OLIVE Ariane domicilié(e) 35 BOULEVARD MALESHERBES - 75008 - PARIS - France.
La marque PEPTI TONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294032.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIO3G, Société par actions simplifiée - 3 RUE BASSE MADELEINE - 22230 - MERDRIGNAC - France - SIREN 413360439
SPARK AVOCATS, Mme OLIVE Ariane - 35 BOULEVARD MALESHERBES - 75008 - PARIS - France
Inscription le 27 octobre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°421232 - Publication au BOPI 2005-10-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Renouvellement sans limitation le 20 février 2014 n°2551397 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-20
Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais et amendements pour les terres ; produits pour la conservation des aliments ; terre pour la culture, terre végétale, terreau. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences), plantes naturelles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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