Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dechaum Tonic
BIO3G, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4048242
Date de dépôt :
18/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/11/2023
Dechaum Tonic de BIO3G

Présentation de la marque Dechaum Tonic

Déposée le 18 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO3G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Dechaum Tonic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO3G domicilié(e) 3 RUE BASSE MADELEINE - 22230 - MERDRIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 360 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPARK AVOCATS, Mme OLIVE Ariane domicilié(e) 35 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque Dechaum Tonic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dechaum Tonic est expirée depuis le 18 novembre 2023.

BIO3G a également déposé les autres marques suivantes : VALOR TONIC , UN MARAÎCHER DANS LA VILLE , AQUA LONGO , BIO DECLIC , PEPTI DIGEST , BIO SOL TONIC , ECO NITRATE , PREMIX TONIC , MICRO TONIC , HYGIENOR


BIO3G, Société par actions simplifiée - 3 RUE BASSE MADELEINE - 22230 - MERDRIGNAC - France - SIREN 413360439


SPARK AVOCATS, Mme OLIVE Ariane - 35 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; Engrais, préparations pour l'amendement des terres.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.