Déposée le 14 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO3G
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO3G L'AGRONOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-42 du 20 octobre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO3G domicilié(e) 3 RUE BASSE MADELEINE - 22230 - MERDRIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 360 439 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINE VAZEL, Mme VAZEL MARTINE domicilié(e) PARC MONIER, 167 RUE LORIENT - 35000 - RENNES - France.
La marque BIO3G L'AGRONOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3450423.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIO3G, Société par actions simplifiée - 3 RUE BASSE MADELEINE - 22230 - MERDRIGNAC - France - SIREN 413360439
CABINET MARTINE VAZEL, Mme VAZEL MARTINE - PARC MONIER, 167 RUE LORIENT - 35000 - RENNES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13
Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2016 n°2627563 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-09-09
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques pour l'amendement des sols ; produits chimiques pour la conservation des aliments ; engrais pour les terres destinés à l'agriculture biologique ; composts ; terre pour la culture, terre végétale ; terreau.
Produits vétérinaires ; compléments nutritionnels à usage vétérinaire issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; préparations de vitamines ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.
Produits agricoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; produits horticoles ni préparés, ni transformés ; graines (semences) issues de l'agriculture biologiques ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; aliments pour animaux issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; additifs pour fourrages non à usage médical ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; produits pour litières.
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