Déposée le 16 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO3G
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « BIO3G » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-41 du 9 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO3G domicilié(e) 3 rue Basse Madeleine - 22230 - MERDRIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 360 439 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINE VAZEL domicilié(e) Parc Monier, 167 Route de Lorient, Le Cassiopée - 35000 - RENNES - France.
La marque BIO3G a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210059.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIO3G, Société par actions simplifiée - 3 rue Basse Madeleine - 22230 - MERDRIGNAC - France - SIREN 413360439
CABINET MARTINE VAZEL - Parc Monier, 167 Route de Lorient, Le Cassiopée - 35000 - RENNES - France
Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques pour l'amendement des sols ; produits chimiques pour la conservation des aliments ; engrais pour les terres destinés à l'agriculture biologique ; additifs chimiques aux fongicides, insecticides et herbicides ; terre pour la culture, terre végétale ; terreau ;
Désinfectants ; produits vétérinaires ; produits pour laver les animaux ; compléments nutritionnels à usage vétérinaire issus de l'agriculture ” biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; compléments alimentaires pour animaux issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ;
Produits agricoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; produits horticoles ni préparés, ni transformés ; graines (semences) issues de l'agriculture biologiques ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; aliments pour animaux issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; additifs pour fourrages non à usage médical ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; produits pour litières.
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