Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO DECLIC
BIO3G, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4047443
Date de dépôt :
15/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2023
BIO DECLIC de BIO3G

Présentation de la marque BIO DECLIC

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO3G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIO DECLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO3G domicilié(e) 3 RUE BASSE MADELEINE - 22230 - MERDRIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 360 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPARK AVOCATS, Mme. Ariane OLIVE domicilié(e) 35 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque BIO DECLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO DECLIC est expirée depuis le 15 novembre 2023.

BIO3G a également déposé les autres marques suivantes : VALOR TONIC , UN MARAÎCHER DANS LA VILLE , AQUA LONGO , PEPTI DIGEST , BIO SOL TONIC , ECO NITRATE , PREMIX TONIC , MICRO TONIC , HYGIENOR , BIO3G L'AGRONOME


BIO3G, Société par actions simplifiée - 3 RUE BASSE MADELEINE - 22230 - MERDRIGNAC - France - SIREN 413360439


SPARK AVOCATS, Mme. Ariane OLIVE - 35 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Publication électronique de contenus à usage interne.