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Marques déposées par l'association loi 1901 BIO VOLAILLE AVEYRON
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Bio Volailles Aveyron Poulet 100100 jours, 100% aveyronnais.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bio Volailles Aveyron Poulet 100100 jours, 100% aveyronnais.
ASSOCIATION BIO VOLAILLE AVEYRON (ASSOCIATION LOI 1901)

Numéro de dépôt :
3250433
Date de dépôt :
07/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2013
Bio Volailles Aveyron Poulet 100100 jours, 100% aveyronnais. de BIO VOLAILLE AVEYRON

Présentation de la marque Bio Volailles Aveyron Poulet 100100 jours, 100% aveyronnais.

Déposée le 7 octobre 2003 par l'association loi 1901 BIO VOLAILLE AVEYRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bio Volailles Aveyron Poulet 100100 jours, 100% aveyronnais. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 BIO VOLAILLE AVEYRON domicilié(e) CARREFOUR DE L'AGRICULTURE,12026 RODEL CEDEX 9 - 12026 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALEXANDRA BOOSQUET ASSOCIATION BIO VOLAILLE AVEYRON domicilié(e) CARREFOUR DE L'AGRICULTURE,12026 RODEL CEDEX 9 - 12026 - France.

La marque Bio Volailles Aveyron Poulet 100100 jours, 100% aveyronnais. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250433.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio Volailles Aveyron Poulet 100100 jours, 100% aveyronnais. est expirée depuis le 7 octobre 2013.


ASSOCIATION BIO VOLAILLE AVEYRON (ASSOCIATION LOI 1901) - CARREFOUR DE L'AGRICULTURE,12026 RODEL CEDEX 9 - 12026 - France


ALEXANDRA BOOSQUET ASSOCIATION BIO VOLAILLE AVEYRON - CARREFOUR DE L'AGRICULTURE,12026 RODEL CEDEX 9 - 12026 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), extraits de viande : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologiques ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Volailles vivantes issues de l'agriculture biologique. Restauration (alimentation) fournissant une alimentation issue de l'agriculture biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.