Déposée le 1 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO TONIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THE FRENCH ATTITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-38 du 24 septembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO TONIC domicilié(e) 69 RUE D'AGEN - 94611 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 446 150 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO TONIC domicilié(e) 69 RUE D'AGEN - 94611 - RUNGIS - France.
La marque THE FRENCH ATTITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIO TONIC, SAS - 69 RUE D'AGEN - 94611 - RUNGIS - France - SIREN 524446150
BIO TONIC - 69 RUE D'AGEN - 94611 - RUNGIS - France
Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Inscription le 13 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580915 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous les produits désignés dans la demande sont issus de l'agriculture biologique. ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants ; agrumes ; Tous les produits désignés dans la demande sont issus de l'agriculture biologique. ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
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