Marque enregistrée - Marque en vigueur

BLUEPLAST
BIO-TEC BIOLOGISCHE NATURVERPACKUNGEN GmbH & Co. KG, Société de droit Allemand

Numéro de dépôt :
4135749
Date de dépôt :
21/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/11/2024
BLUEPLAST de BIO-TEC BIOLOGISCHE NATURVERPACKUNGEN GmbH & Co. KG

Présentation de la marque BLUEPLAST

Déposée le 21 novembre 2014 par la société étrangère BIO-TEC BIOLOGISCHE NATURVERPACKUNGEN GmbH & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BLUEPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la société étrangère BIO-TEC BIOLOGISCHE NATURVERPACKUNGEN GmbH & Co. KG domicilié(e) Werner-Heisenberg-Str. 32 - 46446 - EMMERICH AM RHEIN - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque BLUEPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLUEPLAST arrivera à expiration en date du 21 novembre 2024.


BIO-TEC BIOLOGISCHE NATURVERPACKUNGEN GmbH & Co. KG, Société de droit Allemand - Werner-Heisenberg-Str. 32 - 46446 - EMMERICH AM RHEIN - Allemagne


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Résines artificielles et matières plastiques à l'état brut ; résines bioplastiques à l'état brut. Résines artificielles, résines bioplastiques et matières plastiques à l'état brut destinées à la fabrication d'emballages ménagers et de sacs à déchets. Résines artificielles, résines bioplastiques, matières plastiques à l'état brut sous forme de granulés ;

Couverts jetables ; couverts jetables en matières plastiques ou bioplastiques ;

Sacs en matières plastiques ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs de course en matières plastiques ou bioplastiques ; sacs réutilisables en matières plastiques ou bioplastiques ; papier d'emballage, en feuille ou en rouleau ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; feuilles de viscose pour l'emballage ; pellicules en matières plastiques, adhérentes, extensibles pour la palettisation ; sacs pour l'emballage de fruits et légumes en matières plastiques ou bioplastiques ; sachets à sandwichs en papier ou plastique ; feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires ; papier sulfurisé et papier pour la cuisson ; sacs pour la congélation ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; films plastiques pour l'emballage d'aliments à usage domestique ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; sacs poubelles ; garnitures de poubelles (sacs poubelle) ; doublures de poubelles en matières plastiques ; sacs en plastique pour couches jetables ;

Films en matière plastique ; films étirables auto-adhérents ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; matières plastiques mi-ouvrées ; pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; feuilles de viscose autres que pour l'emballage ;

Plats, assiettes, barquettes, moules et récipients pour le ménage ou la cuisine, en matières plastiques ou bioplastiques ; vaisselle en matières plastiques ou bioplastiques ; vaisselle jetable en matières plastiques ou bioplastiques ; récipients pour la formation de glaçons ; sacs à glaçons. Distributeurs de papier et de feuilles métalliques, distributeurs de sacs en papier ou en matières plastiques pour le ménage ou la cuisine.