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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) BIO SUD VIANDE
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Atout Bio
Marque expirée - Marque en non vigueur

Atout Bio
BIO SUD VIANDE société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3445874
Date de dépôt :
10/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2016
Atout Bio de BIO SUD VIANDE

Présentation de la marque Atout Bio

Déposée le 10 août 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) BIO SUD VIANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Atout Bio »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) BIO SUD VIANDE domicilié(e) 1 Carrefour de l'Agriculture,12026 RODEZ - 12026 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO SUD VIANDE domicilié(e) 1 Carrefour de l'Agriculture,12026 RODEZ - 12026 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atout Bio est expirée depuis le 10 août 2016.

BIO SUD VIANDE a également déposé les autres marques suivantes : Bio Sud VIANDES COOPÉRATIVE


BIO SUD VIANDE société coopérative agricole - 1 Carrefour de l'Agriculture,12026 RODEZ - 12026 - France


BIO SUD VIANDE - 1 Carrefour de l'Agriculture,12026 RODEZ - 12026 - France


Inscription le 1 octobre 2007 - Rejet partiel n°461591 - Publication au BOPI 2007-10-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 22 sept. 2006 au BOPI 2006-38

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; oeufs ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; fourrages ; tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; animaux vivants nourris avec de l'alimentation biologique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.