Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOBEDIGUE PRODUIT ISSU DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE L'AGNEAU BIOLOGIQUE DES ALPES DU SUD CERTIFIER AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE
SARL Bio Sud Est Viande

Numéro de dépôt :
3061547
Date de dépôt :
24/10/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2010
BIOBEDIGUE PRODUIT ISSU DE L\'AGRICULTURE BIOLOGIQUE L\'AGNEAU BIOLOGIQUE DES ALPES DU SUD CERTIFIER AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE de Bio Sud Est Viande

Présentation de la marque BIOBEDIGUE PRODUIT ISSU DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE L'AGNEAU BIOLOGIQUE DES ALPES DU SUD CERTIFIER AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE

Déposée le 24 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bio Sud Est Viande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOBEDIGUE PRODUIT ISSU DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE L'AGNEAU BIOLOGIQUE DES ALPES DU SUD CERTIFIER AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bio Sud Est Viande domicilié(e) Le couvent, 04200 NOYER sur JABRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 083 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Bio Sud Est Viande - France.

La marque BIOBEDIGUE PRODUIT ISSU DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE L'AGNEAU BIOLOGIQUE DES ALPES DU SUD CERTIFIER AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061547.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOBEDIGUE PRODUIT ISSU DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE L'AGNEAU BIOLOGIQUE DES ALPES DU SUD CERTIFIER AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE est expirée depuis le 24 octobre 2010.


SARL Bio Sud Est Viande - Le couvent, 04200 NOYER sur JABRON - France - SIREN 428083992


SARL Bio Sud Est Viande - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-14

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

Viande, poisson, volaille, gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; farines, pains, pâtisseries, confiseries, glaces, miels, sirops, condiments et sauces Animaux vivants, fruits et légumes frais, produits agricoles, aliments pour animaux Boissons de fruits et jus de fruits, sirops, bières ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en ont issus. Eaux minérales. Publicité, gestion des affaires commerciales.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).