Déposée le 14 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) BIO-SENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « " BIO-SENS " »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIO-SENS domicilié(e) Biopôle CLERMONT-LIMAGNE - 63360 - SAINT-BEAUZIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 495 910 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gildas ROCHER, “ JURI DEFI ” domicilié(e) 39, rue Amadéo - 63057 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Maître Gildas ROCHER, “ JURI DEFI ” - 39, rue Amadéo - 63057 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 - France
Inscription le 11 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298580 - Publication au BOPI 2000-04-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40
Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2009 n°2400507 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-03-05
Prestations, d'étude, de diagnostic ou d'analyse, moléculaires ; étude, analyse, diagnostic des composés volatils. Recherches relatives à l'étude, l'analyse, le diagnostic moléculaire ; programmation et développement de logiciels d'analyses et de banques de données, dans le domaine de l'étude, l'analyse, le diagnostic, moléculaire, ou l'étude, l'analyse, le diagnostic des composés volatils. L'étude, l'analyse, le diagnostic, la reconnaissance des composés volatils. Appareils et instruments de détection, d'étude, d'analyse, et de reconnaissance, des odeurs et des substances volatiles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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