Présentation de la marque BIO-SAVANE Coopérative Agricole de Sinnamary
Déposée le 25 septembre 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) BIO SAVANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO-SAVANE Coopérative Agricole de Sinnamary »
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) BIO SAVANE domicilié(e) PK 15 RN 1 Domaine de Soula - 97355 - MACOURIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 645 730 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO SAVANE domicilié(e) PK 15 RN 1 Domaine de Soula - 97355 - MACOURIA - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-SAVANE Coopérative Agricole de Sinnamary est expirée depuis le 25 septembre 2018.
BIO SAVANE, Société coopérative agricole - PK 15 RN 1 Domaine de Soula - 97355 - MACOURIA - France - SIREN 504645730
BIO SAVANE - PK 15 RN 1 Domaine de Soula - 97355 - MACOURIA - France
Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44
Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23
Viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles : tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, épices, glace à rafraîchir, biscuiterie, chocolat : tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes : tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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