Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mon Marchand.com L'épicerie Bio
Bio Santé Senior, sarl

Numéro de dépôt :
4227171
Date de dépôt :
19/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/11/2025
Mon Marchand.com L\'épicerie Bio de Bio Santé Senior

Présentation de la marque Mon Marchand.com L'épicerie Bio

Déposée le 19 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bio Santé Senior auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mon Marchand.com L'épicerie Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bio Santé Senior domicilié(e) Villa Kalliste, 209 chemin des Campons - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 102 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bio Santé Senior, M. rombi olivier domicilié(e) Villa Kalliste, 209 chemin des Campons - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France.

La marque Mon Marchand.com L'épicerie Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227171.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon Marchand.com L'épicerie Bio arrivera à expiration en date du 19 novembre 2025.

Bio Santé Senior a également déposé les autres marques suivantes : Onaturel COSMÉTIQUE BIO , abcBeauté , leportailBIO.com Tout le Bio à prix promo


Bio Santé Senior, sarl - Villa Kalliste, 209 chemin des Campons - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France - SIREN 812102895


Bio Santé Senior, M. rombi olivier - Villa Kalliste, 209 chemin des Campons - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; aliments pour bébés et compléments alimentaires pour êtres humains ou animaux ; issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; ces aliments sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; ces aliments sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).