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Marques déposées par l'association loi 1901 Bio Ribou Verdon
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BIO Ribou Verdon Les producteurs bio engagés pour la qualité de l'eau
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO Ribou Verdon Les producteurs bio engagés pour la qualité de l'eau
Bio Ribou Verdon, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4061708
Date de dépôt :
20/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/01/2024
BIO Ribou Verdon Les producteurs bio engagés pour la qualité de l\'eau de Bio Ribou Verdon

Présentation de la marque BIO Ribou Verdon Les producteurs bio engagés pour la qualité de l'eau

Déposée le 20 janvier 2014 par l'association loi 1901 Bio Ribou Verdon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIO Ribou Verdon Les producteurs bio engagés pour la qualité de l'eau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Bio Ribou Verdon domicilié(e) l'herboutière, chez Stéphane merlet - 69360 - MAULEVRIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bio Ribou Verdon, Mle Pireyre Coralie domicilié(e) 70 route de nantes, GABBAnjou - 49610 - MURS-ERIGNE - France.

La marque BIO Ribou Verdon Les producteurs bio engagés pour la qualité de l'eau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061708.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO Ribou Verdon Les producteurs bio engagés pour la qualité de l'eau est expirée depuis le 20 janvier 2024.


Bio Ribou Verdon, Association loi 1901 - l'herboutière, chez Stéphane merlet - 69360 - MAULEVRIER - France


Bio Ribou Verdon, Mle Pireyre Coralie - 70 route de nantes, GABBAnjou - 49610 - MURS-ERIGNE - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement avec modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.