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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bio-Rennes
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Bio'Top Sélection
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bio'Top Sélection
Bio-Rennes, Sarl

Numéro de dépôt :
3645006
Date de dépôt :
17/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2019
Bio\'Top Sélection de Bio-Rennes

Présentation de la marque Bio'Top Sélection

Déposée le 17 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bio-Rennes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bio'Top Sélection »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bio-Rennes domicilié(e) 7 rue du lieutenant colonel Dubois MIR - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 931 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bio-Rennes domicilié(e) 7 rue du lieutenant colonel Dubois MIR - 35000 - RENNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio'Top Sélection est expirée depuis le 17 avril 2019.

Bio-Rennes a également déposé les autres marques suivantes : Biofrais , Bio-Rennes , Bio-Rennes


Bio-Rennes, Sarl - 7 rue du lieutenant colonel Dubois MIR - 35000 - RENNES - France - SIREN 500931803


Bio-Rennes - 7 rue du lieutenant colonel Dubois MIR - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.