Marque expirée - Marque en non vigueur

Bio-Rennes
Bio-Rennes, Sarl

Numéro de dépôt :
3616756
Date de dépôt :
09/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2018
Bio-Rennes de Bio-Rennes

Présentation de la marque Bio-Rennes

Déposée le 9 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bio-Rennes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bio-Rennes »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bio-Rennes domicilié(e) 7 rue du lieutenant colonel Dubois - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 931 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bio-Rennes domicilié(e) 7 rue du lieutenant colonel Dubois - 35000 - RENNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio-Rennes est expirée depuis le 9 décembre 2018.

Bio-Rennes a également déposé les autres marques suivantes : Biofrais , Bio'Top Sélection , Bio-Rennes


Bio-Rennes, Sarl - 7 rue du lieutenant colonel Dubois - 35000 - RENNES - France - SIREN 500931803


Bio-Rennes - 7 rue du lieutenant colonel Dubois - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Produits issus de l'agriculture biologique ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; produits issus de l'agriculture biologique ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.