Déposée le 24 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO RACINES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PHYTORACINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-27 du 5 juillet 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO RACINES domicilié(e) Zone Industrielle la Palud , Rue Albert Einstein,83600 FREJUS - 83600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 705 296 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO RACINES SARL domicilié(e) Zone Industrielle La Palud , Rue Albert Einstein,83600 FREJUS - 83600 - France.
La marque PHYTORACINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTORACINE est expirée depuis le 24 mai 2012.
BIO RACINES SARL - Zone Industrielle la Palud , Rue Albert Einstein,83600 FREJUS - 83600 - France - SIREN 429705296
BIO RACINES SARL - Zone Industrielle La Palud , Rue Albert Einstein,83600 FREJUS - 83600 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19
Inscription le 8 avril 2003 - Rejet partiel n°367989 - Publication au BOPI 2003-04-08
Inscription le 14 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401331 - Publication au BOPI 2004-10-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27
Engrais pour les terres Couleurs, vernis, laques Semences, aliments pour les animaux Boissons non alcoolisées
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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