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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO POLIS
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Fournil BIO Maître PANIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fournil BIO Maître PANIS
BIO POLIS, SAS

Numéro de dépôt :
3792527
Date de dépôt :
21/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2020
Fournil BIO Maître PANIS de BIO POLIS

Présentation de la marque Fournil BIO Maître PANIS

Déposée le 21 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO POLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fournil BIO Maître PANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO POLIS domicilié(e) 155 RUE DE LENCHE - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 354 736 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO POLIS domicilié(e) 155 RUE DE LENCHE - 13400 - AUBAGNE - France.

La marque Fournil BIO Maître PANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792527.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fournil BIO Maître PANIS est expirée depuis le 21 décembre 2020.

BIO POLIS a également déposé les autres marques suivantes : PETRI'n BIO , L'INSTANT BIO , CROC'BIO , FOURNIL du Pré Chorier


BIO POLIS, SAS - 155 RUE DE LENCHE - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 424354736


BIO POLIS - 155 RUE DE LENCHE - 13400 - AUBAGNE - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; biscottes. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.