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Marques déposées par Bio Plantes Arc-en-Ciel
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BIO-PLANTES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIO-PLANTES
Bio Plantes Arc-en-Ciel

Numéro de dépôt :
95594931
Date de dépôt :
19/10/1995
Lieu de dépôt :
ANGERS

Présentation de la marque BIO-PLANTES

Déposée le 19 octobre 1995 par Bio Plantes Arc-en-Ciel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « BIO-PLANTES »

Le déposant est Bio Plantes Arc-en-Ciel, domicilié(e) 60 Domaine du Grand Rivet, 49130 LES PONTS DE CE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise CANNELLE Gérard, Pierre BLANCHET-MANOURY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 16


Bio Plantes Arc-en-Ciel - 60 Domaine du Grand Rivet, 49130 LES PONTS DE CE - France


Françoise CANNELLE Gérard, Pierre BLANCHET-MANOURY - France


Inscription le 15 juin 1998 - Rejet total n°256131 - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1998-06-15

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques substances diététiques à usage médical.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement, matières plastiques pour emballage, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.