Déposée par voie électronique le 26 février 2015 par la société étrangère BIO-ORTHESY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « emotion light » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-12 du 20 mars 2015.
Le déposant est la société étrangère BIO-ORTHESY domicilié(e) 3 rue des Bains, L1212 Luxembourg - Luxembourg.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FWPA, Mme. Marie PASQUIER domicilié(e) 15 bd du Palais - 75004 - Paris - France.
La marque emotion light a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160447.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque emotion light arrivera à expiration en date du 26 février 2025.
BIO-ORTHESY a également déposé les autres marques suivantes : Acte Solidaire
BIO-ORTHESY, société de droit luxembourgeois - 3 rue des Bains, L1212 Luxembourg - Luxembourg
Cabinet FWPA, Mme. Marie PASQUIER - 15 bd du Palais - 75004 - Paris - France
Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Structures armatures ou supports métalliques pour plafonds suspendus ; Structures, armatures ou supports métalliques pour planchers ; Structures, armatures ou supports métalliques pour cloisons verticales ; Structures, armatures ou supports métalliques pour fenêtres ; Structures, armatures ou supports métalliques pour escaliers ; Plafonds suspendus métalliques ; Planchers métalliques ; Cloisons verticales métalliques ; Fenêtres métalliques ; Escaliers métalliques ; Articles et matériaux métalliques destinés à la construction de plafonds suspendus, planchers, cloisons verticales, fenêtres, portes ou escaliers, tout ce qui précède étant métallique ; Panneaux pour la construction métallique ;
Lampes décoratives ; lampes décoratives présentant un ou plusieurs vitraux ; Eclairage décoratif ; éclairage décoratif de type vitraux ; Lampes et éclairage à LED ; Tubes lumineux pour l'éclairage ;
Panneaux et carreaux pour la construction non métalliques ; panneaux et carreaux de plafond décoratifs en plastique et notamment en polycarbonate ; panneaux et carreaux de plafond décoratifs composés d'au moins deux surfaces superposées pour créer du volume, en matière plastique et notamment en polycarbonates ; panneaux et carreaux de plafond décoratifs en résines synthétiques ; panneaux et carreaux de planchers non métalliques ; panneaux et carreaux de cloisons verticales non métalliques ; panneaux et carreaux de fenêtres non métalliques ; panneaux et carreaux d'escaliers non métalliques ; panneaux et carreaux de portes non métalliques ; pavés éclairants ; pavés lumineux ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; vitraux ; verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ;
Etude de projets techniques concernant des dalles (pour plafond, parois, planchers,.) à LED ; Etude de projets techniques concernant des supports rétroéclairés donnant une illusion d'optique sur une image de ciel, jardin, ou de paysage par exemple ; Etude de projets techniques concernant des supports rétroéclairés de type dalle pour plafond, parois, plancher, etc. permettant la visualisation par « transparence » d'images ou de photographies par exemple ; Etude de projets techniques concernant des supports rétroéclairés de type vitraux pour plafond, parois, etc. permettant la visualisation par « transparence » de l'oeuvre ; Etude de projets techniques concernant des supports rétroéclairés (pour les plafonds, parois,. ) associés à des effets sonores et/ou olfactifs ; Etude de projets techniques concernant des dalles de plafond, de plancher, de parois, qui sont décoratives et composées d'au moins deux surfaces superposées pour créer du volume, en matière plastique et notamment en polycarbonates.
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