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Marques déposées par la société BIO NOVA NEO TECHNICS PROPRIETARY LIMITED société régie selon les lois d'Australie
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BIONOVA
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIONOVA
BIO NOVA NEO TECHNICS PROPRIETARY LIMITED société régie selon les lois d'Australie

Numéro de dépôt :
1386875
Date de dépôt :
29/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/2016

Présentation de la marque BIONOVA

Déposée le 29 décembre 1986 par la société BIO NOVA NEO TECHNICS PROPRIETARY LIMITED société régie selon les lois d'Australie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIONOVA »

Le déposant est la société BIO NOVA NEO TECHNICS PROPRIETARY LIMITED société régie selon les lois d'Australie domicilié(e) 36 Munster Terrace NORTH MELBOURNE, VICTORIA,AUSTRALIE (dossier no 2324453) - Australie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2324453) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIONOVA est expirée depuis le 29 décembre 2016.

BIO NOVA NEO TECHNICS PROPRIETARY LIMITED société régie selon les lois d'Australie a également déposé les autres marques suivantes : FLONOVA


BIO NOVA NEO TECHNICS PROPRIETARY LIMITED société régie selon les lois d'Australie - 36 Munster Terrace NORTH MELBOURNE, VICTORIA,AUSTRALIE (dossier no 2324453) - Australie


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2324453) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation n°2080927 - Publication au BOPI 1997-04

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2006 n°2324453 - Publication au BOPI 2006-10-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Inscription le 4 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°496449 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-04

Inscription le 4 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°496448 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-04

Inscription le 4 mai 2009 - Changement de dénomination n°496447 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-04

Greffes ou greffons pour le corps humain y compris greffes ou greffons vasculaires.