Déposée le 6 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SODIBIO L'EXIGENCE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO NATURE domicilié(e) parc Altais, Rue Cassiopee - 74650 - CHAVANOD - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 766 098 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE domicilié(e) 10 rue d'Arménie, EUROPOLE, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE cedex 1 - France.
La marque SODIBIO L'EXIGENCE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725821.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIO NATURE, Société à responsabilité limitée - parc Altais, Rue Cassiopee - 74650 - CHAVANOD - France - SIREN 389766098
Cabinet HECKE - 10 rue d'Arménie, EUROPOLE, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE cedex 1 - France
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2001 n°2206015 - Publication au BOPI 2001-09-11
Inscription le 29 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°280337 - Publication au BOPI 1999-06-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2011 n°2481801 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-10
Inscription le 20 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687552 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-20
Produits alimentaires diététiques, produits alimentaires, produits alimentaires allégés, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de ces produits. Produits alimentaires diététiques non à usage médical, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de ces produits
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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