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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO NATURA
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Bio Natura “ consommez responsable ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bio Natura “ consommez responsable ”
BIO NATURA, SARL

Numéro de dépôt :
3651072
Date de dépôt :
15/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2019
Bio Natura “ consommez responsable ” de BIO NATURA

Présentation de la marque Bio Natura “ consommez responsable ”

Déposée le 15 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO NATURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bio Natura “ consommez responsable ” »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO NATURA domicilié(e) 1 chemin de Passeronne - 09000 - PAMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 800 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier NAVARRO domicilié(e) 29 Cours Gabriel Fauré - 09000 - FOIX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio Natura “ consommez responsable ” est expirée depuis le 15 mai 2019.


BIO NATURA, SARL - 1 chemin de Passeronne - 09000 - PAMIERS - France - SIREN 349800516


Xavier NAVARRO - 29 Cours Gabriel Fauré - 09000 - FOIX - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Produits hygièniques biologiques à savoir préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer et dégraisser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage.

Produits hygiéniques biologiques pour la médecine.

Produits alimentaires biologiques à savoir viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. ;

Produits alimentaires biologiques à savoir café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Conseils en organisation et direction des affaires.