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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bio-Nat
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Bio-Nat source de bien-être
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bio-Nat source de bien-être
Bio-Nat, sarl
M. richmond michel, Agissant pour le compte de la société bio-nat en cours de formation

Numéro de dépôt :
4072264
Date de dépôt :
27/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/02/2024
Bio-Nat source de bien-être de Bio-Nat

Présentation de la marque Bio-Nat source de bien-être

Déposée le 27 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bio-Nat et monsieur richmond michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bio-Nat source de bien-être » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bio-Nat domicilié(e) 18 route nationale - 58300 - SAINT LEGER DES VIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur richmond michel domicilié(e) 18 route nationale - 58300 - SAINT LEGER DES VIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bio-Nat, M. RICHMOND MICHEL domicilié(e) 18 route nationale - 58300 - SAINT LEGER DES VIGNES - France.

La marque Bio-Nat source de bien-être a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072264.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio-Nat source de bien-être est expirée depuis le 27 février 2024.


Bio-Nat, sarl - 18 route nationale - 58300 - SAINT LEGER DES VIGNES - France - SIREN 5

M. richmond michel, Agissant pour le compte de la société bio-nat en cours de formation - 18 route nationale - 58300 - SAINT LEGER DES VIGNES - France


Bio-Nat, M. RICHMOND MICHEL - 18 route nationale - 58300 - SAINT LEGER DES VIGNES - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires ; tous ces services sont relatifs à des produits issus d'une production biologique.