Déposée le 6 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO MODELING SYSTEMS OU BMSYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DECIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO MODELING SYSTEMS OU BMSYSTEMS domicilié(e) TOUR CIT BUREAU 902, 3 RUE DE L'ARRIVEE - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 130 578 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO MODELING SYSTEMS OU BMSYSTEMS, M. GEA MANUEL domicilié(e) TOUR CIT BUREAU 902, 3 RUE DE L'ARRIVEE - 75015 - PARIS - France.
La marque DECIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIO MODELING SYSTEMS OU BMSYSTEMS, SAS - TOUR CIT BUREAU 902, 3 RUE DE L'ARRIVEE - 75015 - PARIS - France - SIREN 478130578
BIO MODELING SYSTEMS OU BMSYSTEMS, M. GEA MANUEL - TOUR CIT BUREAU 902, 3 RUE DE L'ARRIVEE - 75015 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Inscription le 4 novembre 2013 - Rejet partiel n°611951 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04
Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles.
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