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Marques déposées par l'association loi 1901 BIO LOIRE OCEAN
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Les Paniers BIO Solidaires
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les Paniers BIO Solidaires
ASSOCIATION BIO LOIRE OCEAN, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3749557
Date de dépôt :
25/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2030
Les Paniers BIO Solidaires de BIO LOIRE OCEAN

Présentation de la marque Les Paniers BIO Solidaires

Déposée le 25 juin 2010 par l'association loi 1901 BIO LOIRE OCEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Paniers BIO Solidaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 BIO LOIRE OCEAN domicilié(e) 9 rue André Brouard, BP 70510, 49105 ANGERS CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 141 110 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, SAS, Mme CONTER Agathe domicilié(e) 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER CEDEX - France.

La marque Les Paniers BIO Solidaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Paniers BIO Solidaires arrivera à expiration en date du 25 juin 2030.

BIO LOIRE OCEAN a également déposé les autres marques suivantes : BIO LOIRE OCEAN , Bio Loire Restauration


ASSOCIATION BIO LOIRE OCEAN, Association Loi 1901 - 9 rue André Brouard, BP 70510, 49105 ANGERS CEDEX 2 - France - SIREN 413141110


IPSIDE, SAS, Mme CONTER Agathe - 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2020 n°2752785 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-06-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes ; conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses ; alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait ; prédomine. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Conditionnement et distribution (livraison) de denrées alimentaires.