Déposée le 27 décembre 2000 par l'association loi 1901 BIO LOIRE OCEAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO LOIRE OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-06 du 9 février 2001.
Le déposant est l'association loi 1901 BIO LOIRE OCEAN domicilié(e) 9 rue André Brouard BP 70510 - 49105 - ANGERS CEDEX 02 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque BIO LOIRE OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074527.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION BIO LOIRE OCEAN, Association Loi 1901 - 9 rue André Brouard BP 70510 - 49105 - ANGERS CEDEX 02 - France
CABINET MICHEL POUPON - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Demande de renouvellement le 9 août 2010 n°2448256 - Publication au BOPI 2010-08-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48
Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06
Inscription le 18 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535841 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-18
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2010 n°2455842 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-23
Inscription le 29 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°628218 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29
Tous produits biologiques des pays de la Loire et départements limitrophes : - Viande, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles - Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices - Produits agricoles ni préparés, ni transformés et graines (semences), animaux vivants, aliments pour animaux, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles - Bières, autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons - Vins et eaux-de-vie bénéficiant d'une des appellations d'origines comprenant le terme "loire".
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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