Marque expirée - Marque en non vigueur

toutelabio
BIO LE PERREUX SARL

Numéro de dépôt :
3547331
Date de dépôt :
04/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2018
toutelabio de BIO LE PERREUX

Présentation de la marque toutelabio

Déposée le 4 janvier 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO LE PERREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « toutelabio »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO LE PERREUX domicilié(e) 131 Avenue Pierre Brosolette,94170 LE PERREUX SUR MARNE - 94170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO LE PERREUX domicilié(e) 131 Avenue Pierre Brosolette,94170 LE PERREUX SUR MARNE - 94170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque toutelabio est expirée depuis le 4 janvier 2018.

BIO LE PERREUX a également déposé les autres marques suivantes : Toute la bio


BIO LE PERREUX SARL - 131 Avenue Pierre Brosolette,94170 LE PERREUX SUR MARNE - 94170 - France


BIO LE PERREUX - 131 Avenue Pierre Brosolette,94170 LE PERREUX SUR MARNE - 94170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-23

Publication - Publication le 8 févr. 2008 au BOPI 2008-06

Inscription le 14 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622987 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-14

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Aliments pour bébés ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ;

Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendrier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Filets ou sacs à provisions ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ;

Tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; plantes ; agrumes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Service de vente au détail sur Internet et par correspondance de tous les produits précités.