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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO L'EAU FRANCE
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BIOTECHABITAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOTECHABITAT
BIO L'EAU FRANCE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3756122
Date de dépôt :
26/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
26/07/2020
BIOTECHABITAT de BIO L\'EAU FRANCE

Présentation de la marque BIOTECHABITAT

Déposée le 26 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO L'EAU FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « BIOTECHABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO L'EAU FRANCE domicilié(e) 0 Z.A. Le Grtand Planot - 38290 - LA VERPILLIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 328 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Chantal NAEGELE, CABINET RIONDET, Sté d'Avocats domicilié(e) 13 Avenue de Verdun B.P. 67 38242 - 38242 - MEYLAN - France.

La marque BIOTECHABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTECHABITAT est expirée depuis le 26 juillet 2020.


BIO L'EAU FRANCE, Société à Responsabilité Limitée - 0 Z.A. Le Grtand Planot - 38290 - LA VERPILLIERE - France - SIREN 451328421


Maitre Chantal NAEGELE, CABINET RIONDET, Sté d'Avocats - 13 Avenue de Verdun B.P. 67 38242 - 38242 - MEYLAN - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Inscription le 25 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°608361 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-07-25

Pompes pour installation de chauffage.

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs, accumulateurs de vapeur ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; installation de conduite d'eau ; robinets mélangeurs pour conduite d'eau ; installation de distribution d'eau ; appareils à filtres d'eau, de prise d'eau, de purification de l'eau, chasse d'eau, installation pour l'approvisionnement de l'eau.

Installation de panneaux (cellules) solaires photovoltaïques, d'appareils pour chauffer l'eau chaude sanitaires (ECS) et appareils de chauffage combinés ;