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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO JSF
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Ma Cuisine BIO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ma Cuisine BIO
BIO JSF, SARL

Numéro de dépôt :
3916676
Date de dépôt :
27/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Ma Cuisine BIO de BIO JSF

Présentation de la marque Ma Cuisine BIO

Déposée le 27 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO JSF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Ma Cuisine BIO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO JSF domicilié(e) Parc d'activités du bois vert, rue Bernard Perrot - 56800 - PLOERMEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 645 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO JSF, Jacques Fourdrilis domicilié(e) Parc d'activités du bois vert, rue Bernard Perrot - 56800 - PLOERMEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43


BIO JSF, SARL - Parc d'activités du bois vert, rue Bernard Perrot - 56800 - PLOERMEL - France - SIREN 511645442


BIO JSF, Jacques Fourdrilis - Parc d'activités du bois vert, rue Bernard Perrot - 56800 - PLOERMEL - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°614125 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Services de restauration (alimentation). Services de bars. Services de traiteurs.