Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ECHO-RESPONSABLE
BIO INTELLIGENCE SERVICE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3352105
Date de dépôt :
29/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2015
L\'ECHO-RESPONSABLE de BIO INTELLIGENCE SERVICE

Présentation de la marque L'ECHO-RESPONSABLE

Déposée le 29 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO INTELLIGENCE SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ECHO-RESPONSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO INTELLIGENCE SERVICE domicilié(e) 1 RUE BERTHELOT,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 576 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC LABOUZE BIO INTELLIGENCE SERVICE domicilié(e) 1 RUE BERTHELOT,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France.

La marque L'ECHO-RESPONSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECHO-RESPONSABLE est expirée depuis le 29 mars 2015.

BIO INTELLIGENCE SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : Eco-calculateur , Eco-etiquette , Le Sourire Nutritionnel , Etiquette Carbone , Ecocalculateur , BIO Intelligence Service


BIO INTELLIGENCE SERVICE S.A.S. - 1 RUE BERTHELOT,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France - SIREN 950576405


ERIC LABOUZE BIO INTELLIGENCE SERVICE - 1 RUE BERTHELOT,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Inscription le 21 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522282 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21

– lettre d'information. – livres. – journaux. – brochures. – matériel d'instruction ou d'enseignement. – affiches. – cartes. – prospectus. – magazines. – appareils et instruments scientifiques et d'enseignement. Information en matière d'éducation. – publication de livres. – publication électronique de livres et de périodiques en ligne. – micro-édition. – éducation. – formation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.