Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO Intelligence Service
/
Etiquette Carbone
Marque expirée - Marque en non vigueur

Etiquette Carbone
BIO Intelligence Service SAS

Numéro de dépôt :
3532709
Date de dépôt :
19/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2017
Etiquette Carbone de BIO Intelligence Service

Présentation de la marque Etiquette Carbone

Déposée le 19 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO Intelligence Service auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Etiquette Carbone »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO Intelligence Service domicilié(e) 1 Rue Berthelot,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 576 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO Intelligence Service domicilié(e) 1 Rue Berthelot,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Etiquette Carbone est expirée depuis le 19 octobre 2017.

BIO Intelligence Service a également déposé les autres marques suivantes : Eco-calculateur , Eco-etiquette , Le Sourire Nutritionnel , L'ECHO-RESPONSABLE , Ecocalculateur , BIO Intelligence Service


BIO Intelligence Service SAS - 1 Rue Berthelot,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France - SIREN 950576405


BIO Intelligence Service - 1 Rue Berthelot,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France


Inscription le 20 août 2008 - Rejet partiel n°479997 - Publication au BOPI 2008-08-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Inscription le 21 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522282 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21

Inscription le 6 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709241 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-06

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.