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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO Intelligence Service
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Ecocalculateur
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ecocalculateur
BIO Intelligence Service S.A.S.

Numéro de dépôt :
3492181
Date de dépôt :
30/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2017
Ecocalculateur de BIO Intelligence Service

Présentation de la marque Ecocalculateur

Déposée le 30 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO Intelligence Service auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ecocalculateur »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO Intelligence Service domicilié(e) 1 rue Berthelot,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 576 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric LABOUZE domicilié(e) 1 rue Berthelot,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecocalculateur est expirée depuis le 30 mars 2017.

BIO Intelligence Service a également déposé les autres marques suivantes : Eco-calculateur , Eco-etiquette , Le Sourire Nutritionnel , L'ECHO-RESPONSABLE , Etiquette Carbone , BIO Intelligence Service


BIO Intelligence Service S.A.S. - 1 rue Berthelot,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France - SIREN 950576405


Eric LABOUZE - 1 rue Berthelot,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-17

Inscription le 10 avril 2008 - Rejet partiel n°472103 - Publication au BOPI 2008-04-10

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Inscription le 21 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522282 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21

Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs.