Marque expirée - Marque en non vigueur

Eco-calculateur
BIO Intelligence Service S.A.S.

Numéro de dépôt :
3492180
Date de dépôt :
30/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2017
Eco-calculateur de BIO Intelligence Service

Présentation de la marque Eco-calculateur

Déposée le 30 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO Intelligence Service auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Eco-calculateur »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO Intelligence Service domicilié(e) 1 rue Berthelot,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 576 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric LABOUZE domicilié(e) 1 rue Berthelot,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eco-calculateur est expirée depuis le 30 mars 2017.

BIO Intelligence Service a également déposé les autres marques suivantes : Eco-etiquette , Le Sourire Nutritionnel , L'ECHO-RESPONSABLE , Etiquette Carbone , Ecocalculateur , BIO Intelligence Service


BIO Intelligence Service S.A.S. - 1 rue Berthelot,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France - SIREN 950576405


Eric LABOUZE - 1 rue Berthelot,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France


Inscription le 10 avril 2008 - Rejet partiel n°472102 - Publication au BOPI 2008-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.