Marque enregistrée - Marque en vigueur

IRM IDÉALE RÉSIDENCE MOBILE I CAMPING
BIO HABITAT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4175466
Date de dépôt :
22/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/04/2025
IRM IDÉALE RÉSIDENCE MOBILE I CAMPING de BIO HABITAT

Présentation de la marque IRM IDÉALE RÉSIDENCE MOBILE I CAMPING

Déposée le 22 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « IRM IDÉALE RÉSIDENCE MOBILE I CAMPING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO HABITAT domicilié(e) Zone d'Activités de la Folie, rue Charles Tellier - 85310 - LA CHAIZE LE VICOMTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 239 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque IRM IDÉALE RÉSIDENCE MOBILE I CAMPING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175466.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRM IDÉALE RÉSIDENCE MOBILE I CAMPING arrivera à expiration en date du 22 avril 2025.

BIO HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : IRM


BIO HABITAT, société par actions simplifiée - Zone d'Activités de la Folie, rue Charles Tellier - 85310 - LA CHAIZE LE VICOMTE - France - SIREN 511239915


SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Maisons individuelles métalliques, matériaux de constructions métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; charpentes métalliques, cloisons métalliques, armatures de portes métalliques, fenêtres métalliques, portes métalliques, couvertures de toit métalliques ;

Papeterie, journaux, magazine, imprimés périodique, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) savoir sacs, sachets, films et feuilles ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; l'ensemble des produits précités étant exclusivement destinés au domaine du mobil home et des habitations légères de loisirs (HLL) ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; habitations transportables non métalliques à savoir habitations légères de loisirs (HLL) non métalliques et résidences mobiles de loisirs non métalliques ; charpentes non métalliques, cloisons non métalliques, armatures de portes non métalliques, fenêtres non métalliques, portes non métalliques, couvertures de toit non métalliques ; maisons individuelles non métalliques (constructions non métalliques) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tee-shirt, pulls, pantalons ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; promotion des ventes ; gestion commerciale de terrains de camping, gestion administrative de terrains de camping ; gestion commerciale de parcs de loisirs, gestion administrative de parcs de loisirs ; promotion des ventes de biens mobiliers ; promotion des ventes d'habitations transportables à savoir promotion des ventes d'habitations légères de loisirs (HLL) et résidences mobiles de loisirs ; promotion de la location de biens mobiliers ; promotion de la location d'habitations transportables à savoir promotion de la location d'habitations légères de loisirs (HLL) et résidences mobiles de loisirs ;

Services de construction, d'entretien, de réparation et d'installation d'habitations transportables à savoir services de construction, d'entretien, de réparation et d'installation d'habitations légères de loisirs (HLL) et résidences mobiles de loisirs ; services de construction, de réparation et d'installation de constructions non transportables ; services d'information en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'aménagement (construction) de terrains de camping et de parcs de loisir ;

Transport ; location de caravanes, de véhicules, d'habitations transportables à savoir d'habitations légères de loisirs (HLL) et résidences mobiles de loisirs ; location de places de stationnement ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; agence de voyages ; réservation pour les voyages ; services d'organisation de voyage ; conseils et information en matière de transport, de voyage, et de tourisme ; organisation de croisières ; organisation de voyages et de séjours, organisation d'excursions, organisation de circuits touristiques ; informations sur les voyages et le transport de voyageurs ; réservation de places de voyages, visites touristiques, transport de voyageurs en avion, en chemin de fer, en automobiles, en autobus, en bateau ; réservation pour les voyages ; transport de voyageurs en bateau ; accompagnement de voyageurs ; locations de véhicules de transport et de tourisme ;

Conseil en construction ; établissement, conception et réalisation de plans pour la construction ; la location de constructions transportables ; service d'architecture ; décoration intérieure ; travaux d'ingénieurs ;

Hôtellerie, restauration ; services de camps de vacances (hébergement) ; services d'agences de voyages, à savoir réservation de logements temporaires, de pensions, d'hôtels, hôtellerie de plein air ; mise à disposition de terrains de campings, de parcs de loisirs ; location de tentes, de logements temporaires, de constructions temporaires et d'habitations transportables à savoir d'habitations légères de loisirs (HLL) et résidences mobiles de loisirs ; location de constructions transportables ; services de maisons et villages de vacances [hébergement].