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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO-HABITAT CONCEPT
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BIO-HABITAT CONCEPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO-HABITAT CONCEPT
BIO-HABITAT CONCEPT, SARL

Numéro de dépôt :
3732841
Date de dépôt :
24/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2020
BIO-HABITAT CONCEPT de BIO-HABITAT CONCEPT

Présentation de la marque BIO-HABITAT CONCEPT

Déposée par voie électronique le 24 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO-HABITAT CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIO-HABITAT CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO-HABITAT CONCEPT domicilié(e) 4 Lotissement AGUERRE - 64480 - JATXOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 623 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO-HABITAT CONCEPT domicilié(e) 4 Lotissement AGUERRE - 64480 - JATXOU - France.

La marque BIO-HABITAT CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-HABITAT CONCEPT est expirée depuis le 24 avril 2020.


BIO-HABITAT CONCEPT, SARL - 4 Lotissement AGUERRE - 64480 - JATXOU - France - SIREN 521623702


BIO-HABITAT CONCEPT - 4 Lotissement AGUERRE - 64480 - JATXOU - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Etudes de projets techniques.