Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Du champ à la table
GIE Bio Frêche, GIE

Numéro de dépôt :
3935254
Date de dépôt :
17/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2022
Du champ à la table de Bio Frêche

Présentation de la marque Du champ à la table

Déposée le 17 juillet 2012 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Bio Frêche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Du champ à la table » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Bio Frêche domicilié(e) Le Frêche - 49670 - VALANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 622 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE Bio Frêche, M. CESBRON Guillaume domicilié(e) Le Frêche - 49670 - VALANJOU - France.

La marque Du champ à la table a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Du champ à la table est expirée depuis le 17 juillet 2022.

Bio Frêche a également déposé les autres marques suivantes : GIE BIO FRÊCHE


GIE Bio Frêche, GIE - Le Frêche - 49670 - VALANJOU - France - SIREN 489622837


GIE Bio Frêche, M. CESBRON Guillaume - Le Frêche - 49670 - VALANJOU - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles.